Conditions générales de vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits sur le site ZenFlame. En utilisant ce site et en effectuant un achat, vous acceptez les présentes CGV. Si vous n'êtes pas d'accord avec les conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée sur ce site par des consommateurs situés dans l'Union Européenne. Elles sont rédigées conformément à la législation européenne et française sur la protection des consommateurs.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site sont ceux qui figurent sur les pages de produits, avec leurs descriptions détaillées. Les photographies sont à titre illustratif, et les produits peuvent légèrement différer de l’image présentée, notamment en fonction de la résolution de l’écran.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et TVA non applicable, article 293 B du CGI (Code Général des Impôts).
Les frais de livraison, de traitement ou autres coûts supplémentaires seront indiqués avant la validation définitive de la commande et sont à la charge du client, sauf indication contraire.
4. Commande
Les commandes sont effectuées via le processus en ligne sur le site. Après avoir ajouté des articles à votre panier et validé votre commande, vous recevrez un email de confirmation avec le récapitulatif de votre commande.
La commande sera considérée comme définitive à partir du moment où vous avez validé votre paiement. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des raisons légales ou techniques (disponibilité des produits, problème de paiement, etc.).
5. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par les moyens suivants : carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
Les paiements sont sécurisés via des prestataires de paiement tiers (par exemple, Stripe, PayPal). Nous ne collectons ni ne conservons aucune donnée de paiement sensible.
Le montant total de la commande, y compris les frais de livraison, sera débité au moment de la confirmation de la commande. En cas de refus de paiement, la commande sera annulée.
6. Livraison
Nous livrons uniquement dans les pays de l'Union Européenne. Les frais et délais de livraison sont indiqués au moment de la commande et varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
Le délai de livraison est donné à titre indicatif. Si le délai de livraison est supérieur à 30 jours après la commande, vous avez le droit d'annuler la commande et de demander un remboursement.
En cas de retard de livraison, nous ferons notre possible pour vous en informer.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation par une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par courrier postal ou email).
Modalités de retour :
- Le produit doit être retourné dans son état et emballage d’origine, sans avoir été utilisé ni endommagé.
- Les frais de retour sont à la charge du client dans tous les cas, sauf en cas d'erreur de notre part (produit défectueux, erreur de commande).
- Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné.
8. Garanties
Tous les produits sont soumis aux garanties légales en vigueur, notamment la garantie légale de conformité en cas de défaut de conformité du produit à la commande.
- La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit, d’un manque d’entretien, d’une modification du produit, ou de dommages accidentels.
- Le produit doit être retourné afin que le vendeur puisse vérifier la nature du défaut. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations et des produits de qualité, mais nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les descriptions des produits, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits.
10. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site. Vous êtes invité à consulter régulièrement cette page pour être informé de toute mise à jour.
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, vous pouvez tenter de résoudre le différend à l'amiable, en contactant notre service client. Si aucune solution n'est trouvée, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du lieu de résidence du consommateur, conformément aux règles de compétence territoriale prévues par le droit français.
12. Contact
Pour toute question relative à ces CGV, vous pouvez nous contacter par email à contact@arca-solis.com ou par courrier à 59, rue de Ponthieu , Bureau 326, 75008, Paris